Daniel Le Moal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Moal (Daniel)
membre de la section fluviale de la fédération Force ouvrière des transports et des services
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre de la représentation des armateurs fluviaux
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000175351
(source JORF)
nomination
19 Juin 1992
19/06/1992
De:
Le Moal (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Le Moal (Daniel)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Au titre du transport fluvial, du transport aérien, et du transport maritime
(C.G.T.)
Remplace:
M. Lagain (François)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990